1. Acceptation des conditions
L’accès et l’utilisation du Site impliquent l’acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) par l’utilisateur. En accédant au Site, vous acceptez sans réserve ces conditions.
2. Objet du site
Le Site a pour objet de présenter, promouvoir et vendre en ligne des produits festifs. Excalibat se réserve le droit de modifier à tout moment le contenu, les offres, ou les prix affichés.
3. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Certains services (commande, suivi, compte client) nécessitent la création d’un compte personnel.
4. Compte utilisateur
L'utilisateur peut créer un compte personnel pour passer commande. Il s'engage à fournir des informations exactes lors de son inscription. Excalibat se réserve le droit de suspendre ou supprimer tout compte en cas d'utilisation abusive ou frauduleuse.
5. Produits et commandes
Les produits festifs proposés sont décrits avec le plus de précision possible. L’utilisateur est invité à lire attentivement les descriptions avant toute commande.
Toute commande passée sur le site vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente.
6. Paiement et facturation
Le règlement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le Site. Une facture est disponible dans l’espace client après validation de la commande.
7. Livraison
Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif. Excalibat s'engage à expédier les commandes dans les meilleurs délais, sous réserve de disponibilité des stocks. Voir la section Livraison pour plus de détails.
8. Propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site (marques, textes, images, logos, graphismes, etc.) sont la propriété exclusive d’Excalibat. Toute reproduction, diffusion ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
9. Données personnelles
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10. Responsabilité
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11. Modification des CGU
Excalibat se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes CGU. Les utilisateurs seront informés en cas de changement important. L'utilisation continue du Site implique l'acceptation des nouvelles conditions.
12. Droit applicable
Les présentes CGU sont régies par la législation française. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée. À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.